Mentions légales et CGV

Mentions légales obligatoire du site http://david-bonnel.com

Coach David Bonnel – Auto Entreprise déclaré sous le SIREN: 453 086 548

Société en activité depuis le 01/02/2016

Code APE : 9329Z

Dirigeant : David Bonnel

Adresse de la société : 38 rue des genets – 42400 Saint-Chamond

E-mail : coach@david-bonnel.com

Téléphone: 09 70 44 09 14

Coach David Bonnel est breveté d’état des activités physiques pour tous et de basketball conformément à la réglementation en vigueur de la Loi de 1984 sur le sport en France.

Voici les photos de ses diplômes.

BEESAAPPT BEES basket

Coach David Bonnel est en outre responsable et propriétaire de tous les articles, photos, vidéos, et fichiers audios du site web http://david-bonnel.com.

L’hébergement du site http://david-bonnel.com est domicilié en France chez le numéro un européen la société OVH.

SAS au capital de 10 069 020 € – RCS Lille Métropole 424 761 419 00045 – Code APE 2620Z – Siège social: 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

Les Conditions Générales de Vente (CGV) en ligne visent à fixer un cadre contractuel des ventes passées depuis le site http://david-bonnel.com et le client de sa boutique. Par conséquence les conditions décrites ci-dessous s’appliquent à toute commande de services passée par l’intermédiaire du site et impliquent l’acceptation sans réserve de l’intégralité des dispositions qui y sont prévues, préalablement à la commande.Les clients peuvent à tout moment prendre connaissance des CGV sur le site http://david-bonnel.com. Ces CGV peuvent faire l’objet de modifications, cependant les conditions applicables sont celles en vigueur sur le site à la date de la commande. Date de dernière mise à jour :

1. IDENTIFICATION DE LA SOCIÉTÉ

Coach David Bonnel – Auto Entreprise déclaré sous le SIREN: 453 086 548

Société en activité depuis le 01/02/2016

Code APE : 9329Z

Dirigeant : David Bonnel

Adresse de la société : 38 rue des genets – 42400 Saint-Chamond

E-mail : coach@david-bonnel.com

Téléphone: 09 70 44 09 14

2. OBJET

Les présentes conditions régissent les ventes de services et de services par la société Coach David Bonnel.

3. LES SERVICES

Les images des services sont non contractuelles, ainsi http://david-bonnel.com ne saurait être tenu pour responsable en cas de modification mineure des services. http://david-bonnel.com s’engage à tenir le client informé en cas de différence manifeste entre l’image du service présente sur le site et le service commandé. Le client peut faire valoir son droit de rétractation dans le délai stipulé plus bas.

4. DISPONIBILITÉS

Les services sont disponibles tant qu’ils sont visibles sur le site http://david-bonnel.com, au moment de la commande et dans la limite des places disponibles. À défaut de disponibilité, le site http://david-bonnel.com s’engage à informer le client par e-mail le plus rapidement possible.

5. PRIX

Les prix de vente des services commercialisés sur http://david-bonnel.com sont exprimés en euros, toutes taxes comprises (TVA et autres taxes applicables au jour de la commande).

6. MODES DE PAIEMENT

Le client dispose des moyens suivants pour régler sa commande :
– Via Paypal
• Soit par le compte Paypal du client.
• Soit par Carte Bancaire via le système de paiement en ligne sécurisé Paypal. Il n’est pas nécessaire d’ouvrir un compte Paypal.
Le client sera redirigé automatiquement vers le site de Paypal. http://david-bonnel.com décline toute responsabilité et ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable des litiges intervenant entre l’acheteur et le site de paiement sécurisé Paypal. Toute réclamation sera faite auprès de Paypal.

– Via Stripe
• Soit par Carte Bancaire via le système de paiement en ligne sécurisé Stripe.
Le client sera redirigé automatiquement vers le site de Stripe. http://david-bonnel.com décline toute responsabilité et ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable des litiges intervenant entre l’acheteur et le site de paiement sécurisé Stripe. Toute réclamation sera faite auprès de Paypal.
– Par Chèque bancaire émis par une banque domiciliée en France, après validation de la commande sur le site. Dans le cas d’un paiement par chèque la commande ne sera traitée qu’a réception de celui-ci a l’adresse ci dessous: Coach David Bonnel –
38 rue des genets – 42400 Saint-Chamond

  • Par virement bancaire la commande ne sera traitée qu’a réception du virement sur le compte de la société Coach David Bonnel de la Banque postale de Saint Chamond.

  • Par Western Union ou autres la commande ne sera traitée qu’a réception du code d’authentification du paiement si celui-ci est valable.

7. DROIT DE RÉTRACTATION

Conformément a l’article L. 121-20 du code de la consommation, le client dispose d’un droit de rétractation de 7 jours à compter de la réception des services, pour retourner à ses frais tout ou partie de sa commande. Les services lui seront remboursés, exception faite des frais bancaires occasionnés. Passé ce délai,le service ne sera pas remboursable.

http://david-bonnel.com se réserve le droit de refuser de procéder au remboursement d’un service ne correspondant pas à ces critères.

Toute demande de retour doit être signalée au préalable par le client à http://david-bonnel.com, soit par e-mail, soit par le formulaire de contact mis à disposition.
Le remboursement des services s’effectue dans un délai maximum de trente jours si le service est impossible ou si le joueur est dans l’incapacité de participer.
Attention, tout service qui aura été utilisé par le client, incomplet, endommagé ou dont l’emballage est abîmé, ne sera ni repris, ni échangé, ni remboursé.

8. PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

Conformément à la loi du 10 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le client dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données le concernant. Ce droit peut être exercé directement par e-mail à : coach@david-bonnel.com.
Coach David Bonnel s’engage à protéger la confidentialité des données personnelles fournies par ses clients. Ces données sont utilisées uniquement afin d’assurer la bonne gestion des commandes et des factures.